Sources et pièces du dossier
Documents
Retrouvez ici les études, plans, délibérations, conventions, courriers et autres pièces utiles à la compréhension du projet du Bois Saint-Lys.
Chaque document est présenté avec sa date, son auteur ou organisme, sa provenance et un accès à la pièce ou à sa source lorsqu’ils sont disponibles.
Proposition CDC Biodiversité – Restauration écologique du Bois Saint-Lys
Proposition de restauration écologique du Bois Saint-Lys transmise dans le cadre du projet de compensation. Le document présente le scénario envisagé par CDC Biodiversité pour le site, ses objectifs et les principaux aménagements proposés.
Mémoire SGAMI – Projet de restauration du Bois Saint-Lys
Mémoire présentant le recours au principe de compensation écologique, les raisons pour lesquelles le Bois Saint-Lys a été identifié comme site candidat et le contexte ayant conduit CDC Biodiversité à proposer une restauration du site.
Cahier des charges de cession des terrains – ZAC du Bois Saint-Lys
Document de référence de la ZAC du Bois Saint-Lys. Il organise les droits et obligations liés à l’aménagement, aux espaces libres et à leurs usages. Son Titre III traite notamment de l’entretien des espaces libres, de l’usage de parc et de passage, des promenades et bassins, ainsi que des conditions de modification de ces dispositions.
Autres documents utiles
La Ville de Carquefou présente le projet comme une restauration écologique de la zone humide et indique qu’il pourrait participer à la compensation de plusieurs projets, dont le CRA de Nantes. Les services de l’État publient de leur côté le dossier d’autorisation environnementale du CRA.
Les habitants qui souhaitent comprendre la décision peuvent consulter ces documents, demander communication des pièces administratives disponibles et adresser leurs questions aux élus concernés.